FRAMES RESSOURCES
Présentation de la marque FRAMES RESSOURCES
Déposée le 6 janvier 2014 par monsieur BARTHE Pierre-Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « FRAMES RESSOURCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-05 du 31 janvier 2014.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque FRAMES RESSOURCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4058633.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRAMES RESSOURCES est expirée depuis le 6 janvier 2024.
BARTHE Pierre-Jacques a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05
Enregistrement avec modification - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-20